Alain Sutter - JORFSearch

Alain Sutter

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	SUTTER Alain
Objet:	au titre de l'année 2017, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée
Groupe:	Personnels de direction des établissements

AFSN1730110A (source BOSanté)

inscription

15 Avril 2017 15/04/2017

De:	Sutter (Alain, Gérard, Edouard) président d'une chambre de métiers et de l'artisanat ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000459768 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2006 15/11/2006

De:	Sutter (Alain) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sutter (Alain, Eric) directeur d'un établissement hospitalier ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'emploi et de la solidarité Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403746 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2001 15/11/2001

De:	Sutter (Alain) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000208119 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Sutter (Alain) directeur de 2e classe audit établissement
Objet:	Emplois de 1re classe Postes de directeur de 1re classe Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:	Direction de 1re classe

JORFTEXT000000375035 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1998 01/10/1998

De:	Sutter (Alain) directeur de 2e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:	à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000387330 (source JORF)

promotion

31 Mars 1998 31/03/1998

De:	Sutter (Alain) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Organisations de consommateurs Personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000752049 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1997 27/11/1997

De:	Sutter (Alain) attaché de direction à l'assistance publique à Paris
Objet:	au titre de 1990 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

JORFTEXT000000158795 (source JORF)

inscription

14 Mars 1990 14/03/1990

De:	Sutter (Alain, Eric, Louis) 1re région militaire
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement Z04763M SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps technique et administratif Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000524371 (source JORF)

nomination

07 Janvier 1990 07/01/1990